Textes et Recommandations

 2015


Évaluation des programmes d’éducation thérapeutique des patients 2010-2014, Avis produit par le Haut Conseil de la Santé Publique, Paris, Octobre 2015, 43p.

Organisation des parcours : Démarche centrée sur le patient : Information, conseil, éducation thérapeutique, suivi, Saint-Denis La Plaine : Haute Autorité de Santé (HAS), Mai 2015,8p.


Arrêté du 14 janvier 2015 relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation et de leur renouvellement et modifiant l’arrêté du 2 août 2010 modifié relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient, Journal Officiel de la république française, 23/01/2015


 2014



 2013

Décret no 2013-449 du 31 mai 2013 relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’éducation thérapeutique du patient Journal officiel de la république française, 02/06/2013.


Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l’arrêté du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient Journal officiel de la république française, 02/06/2013.

 2012


Auto-évaluation annuelle d'un programme d'éducation thérapeutique du patient (ETP), Saint-Denis La Plaine : Haute Autorité de Santé (HAS), Mars 2012, 14p.


Contexte politique et juridique de l’éducation du patient. Centre de ressources et de formation à l’éducation du patient. Lille : CARSAT, 09/2012 mis à jour en 2015, 38p.

2010

Décret n° 2010-906 du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l'éducation thérapeutique du patient Journal officiel de la république française, 04/08/2010.


Décret n° 2010-904 du 2 août 2010 relatif aux conditions d'autorisation des programmes d'éducation thérapeutique du patient. Journal officiel de la république française, 04/08/2010


Arrêté du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l'éducation thérapeutique du patient. Journal officiel de la république française, 04/08/2010.


Arrêté du 2 août 2010 relatif au cahier des charges des programmes d'éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation. Journal officiel de la république française, 04/08/2010.


JACQUAT Denis. Education thérapeutique du patient. Propositions pour une mise en œuvre rapide et pérenne. Assemblée Nationale, 06/2010, 65p.

 2009

Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (1). Journal officiel de la république française, 22/07/2009 (Article 84. Titre VI « Education thérapeutique du patient »)

 

 2008

 

SAOUT Christian, CHARBONNEL Bernard, BERTRAND Dominique. Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient. 09/2008, 171 p.   

    

2007

 

Plan pour l’amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques. 2007-2011. Ministère de la santé et des solidarités, 04/2007, 32 p.


Structuration d’un programme d’éducation thérapeutique du patient dans le champ des maladies chroniques, Guide méthodologique. Saint-Denis La Plaine : Haute Autorité de Santé (HAS) – INPES, 2007, 103 p.


Éducation thérapeutique du patient : Définition, finalités et organisation, Recommandations. Saint-Denis La Plaine : Haute Autorité de Santé (HAS), 2007, 8p.


Éducation thérapeutique du patient : Comment la proposer et la réaliser ?, Recommandations. Saint-Denis La Plaine: Haute Autorité de Santé (HAS), 2007, 8p.


Éducation thérapeutique du patient : Comment élaborer un programme spécifique d’une maladie chronique ?, Recommandations. Saint-Denis La Plaine: Haute Autorité de Santé (HAS), 2007, 6p.


L’éducation thérapeutique dans la prise en charge des maladies chroniques : Analyse économique et organisationnelle, Rapport d’orientations. Saint-Denis La Plaine : Haute Autorité de Santé (HAS), 2007, 96 p.


 2005

 

PRIGENT Audrey, LEBOUBE Gilles. Unités Transversales d’Education Thérapeutique des patients atteints de maladies chroniques : recommandations d’organisation et cahier des charges. Franche-Comté : URCAM, 12/2005, 12p.